Mentions légales

Dernière mise à jour : 23 octobre 2026

Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l’éditeur et à l’hébergeur du présent site.

1 – Éditeur du site

• Raison sociale :
• Nom commercial : L'Atelier de Bruno
• Forme juridique :
• Capital social :
• Siège :
• SIRET :
• Immatriculation :
• TVA intracommunautaire :
• Code NAF / APE :
• Téléphone : +33 6 46 46 35 52
• E-mail : latelierdebruno1@gmail.com
• Représentant légal : , Artisan tapissier

2 – Directeur de la publication

, Gérant.

3 – Conception et réalisation

Site réalisé par Vav'Agency

4 – Hébergement

Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France – Téléphone : 1007 – www.ovhcloud.com.

5 – Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus de ce site (textes, photographies, logo, mise en page) est la propriété de L'Atelier de Bruno ou de ses partenaires et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits photos : L'Atelier de Bruno.

6 – Données personnelles

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8 – Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers, sur lesquels L'Atelier de Bruno n’exerce aucun contrôle et dont il ne saurait être tenu responsable. Tout lien vers le présent site doit faire l’objet d’une autorisation préalable.

9 – Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec l’atelier, le client consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation suivant : , – .

10 – Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.